Marque enregistrée - Marque en vigueur

Feel be do
Mme. Delphine BOURGEAUX

Numéro de dépôt :
4396515
Date de dépôt :
15/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2027
Feel be do de Delphine BOURGEAUX

Présentation de la marque Feel be do

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2017 par madame Delphine BOURGEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Feel be do » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est madame Delphine BOURGEAUX domicilié(e) 17 rue du Quebec - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Delphine BOURGEAUX domicilié(e) 17 rue du Quebec - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France.

La marque Feel be do a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Feel be do arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.

Delphine BOURGEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Delphi DELBINDI , DELBINDI , , for the doers


Mme. Delphine BOURGEAUX - 17 rue du Quebec - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France


Mme. Delphine BOURGEAUX - 17 rue du Quebec - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits cosmétiques pour les soins de la peau notamment crèmes cosmétiques, huiles à usage cosmétique, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, masques de beauté, talc pour la toilette, baumes autres qu'à usage médical ; huiles essentielles ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; produits de parfumerie ; déodorants [parfumerie] ; préparations cosmétiques pour le bain ; gels de massage autres qu'à usage médical ; cosmétiques pour les cheveux ; produits de maquillage pour la peau, les yeux, le visage et le corps notamment sous forme de crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, fards, paillettes à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; produits pour le démaquillage des ongles ; savons ; produits de rasage ; dépilatoires ; parfums d'ambiance ; encens ; produits pour le soin des ongles ; poudres parfumées [à usage cosmétique] ; poudres pour le visage [à usage cosmétique] ; rouges à lèvres ; étuis pour rouges à lèvres ; dentifrices ; parfums ; extraits de parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de bronzage ; préparations après-soleil à usage cosmétique ; shampooings ; après-shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour le soin des cheveux ; vernis à ongles ; laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; autocollants de stylisme ongulaire ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; shampooings pour animaux de compagnie [préparations d'hygiène non médicamenteuses] ; pinceaux à fard ; bains de bouche non à usage médical ; teintures pour cheveux ; dissolvants pour vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; bougies parfumées ; bougies flottantes ; bougies pour arbres de Noël ; veilleuses [bougies] ; bougies parfumées pour l'aromathérapie ; chandelles ; cire pour l'éclairage ; alcool à brûler ; amadou ; graisses pour l'éclairage ; paraffine ; lubrifiants ; coke ; huiles de mouillage ; bougies contenant un insectifuge ; huiles de lampe contenant un insectifuge ; cire d'abeilles ; flambeaux de jardin ; huiles pour la conservation du cuir ; graisses pour la conservation du cuir ; graisses pour chaussures ; huiles pour les tissus ;

Disques compacts [audio-vidéo] ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels [programmes enregistrés] ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; dessins animés ; films cinématographiques ; articles de protection pour ordinateurs portables, téléphones portables et dispositifs électroniques numériques portables, à savoir étuis, housses et sacoches ; cordonnets pour téléphones mobiles ; hologrammes ; aimants décoratifs [magnets] ; tapis de souris ; lunettes ; articles de lunetterie ; montures [châsses] de lunettes ; lunettes de sport ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; visières antiéblouissantes ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; baladeurs multimédias ; montres intelligentes ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; cartes magnétiques codées ; cartes-cadeaux codées ; cartes de fidélité codées ; casques à écouteurs ; fichiers de musique et d'images téléchargeables ; photographies numériques téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; mètres de couturières ; étiquettes électroniques ; étiquettes électroniques pour marchandises ; vêtements, chaussures, gants, masques et casques de protection contre les accidents ; bijoux permettant de communiquer des données ; appareils de télécommunication en forme de bijoux ; bagues intelligentes ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; appareils et installations d'éclairage ; installations d'éclairage pour sapins de Noël ; luminaires ; lampes d'éclairage ; plafonniers [lampes] ; garnitures de lampes ; lampes électriques pour arbres de Noël ; abat-jour ; porte-abat-jour ; ampoules d'éclairage ; guirlandes électriques ; guirlandes lumineuses ; guirlandes lumineuses pour décoration de fête ; lampions ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; housses pour sièges de véhicules ; tapis préformés pour véhicules ; capotes de véhicules ; housses et capotes pour poussettes ; capotes de voitures d'enfants ; landaus ; trottinettes [véhicules] ; véhicules utilitaires sportifs [SUV] ; coussins de sièges pour véhicules terrestres ; coussins rehausseurs pour enfants pour sièges de véhicules automobiles ; sièges automobiles de sécurité pour enfants ; sièges pour véhicules automobiles ; housses de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; enjoliveurs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; écrins ; amulettes [bijouterie] ; broches [bijouterie] ; breloques (bijouterie) ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; épingles de parure ; bijoux en cloisonné ; perles pour la confection de bijoux ; montres ; bijouterie fantaisie ; réveille-matin ; bracelets [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; anneaux [bijouterie] ; boucles d'oreilles ; bagues [bijouterie] ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; articles pour reliures ; photographies [imprimées] ; articles de papeterie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; dessins ; images ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; autocollants [articles de papeterie] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; aquarelles ; agendas [produits d'imprimerie] ; carnets ; cahiers ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage y compris boîtes-cadeaux ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; trousses à dessin ; papier d'emballage ; albums ; calendriers ; éphémérides ; almanachs ; cartes postales ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cire à cacheter ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; couvertures [papeterie] ; répertoires ; décalcomanies ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; écriteaux en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; feuilles [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; formulaires ; horaires imprimés ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; ronds de table en papier ; dessous de carafes en papier ; mouchoirs de poche en papier ; livres ; manifolds ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; rubans de papier ; noeuds en papier [papeterie] ; papier à lettres ; papier calque ; papier lumineux ; papier paraffiné ; papier à copier [articles de papeterie] ; patrons pour la couture ; pince-notes ; plumiers ; pochoirs ; supports à timbres [cachets] ; coffrets à timbres [cachets] ; supports pour plumes et crayons ; presse-papiers ; publications imprimées à savoir catalogues, revues [périodiques], brochures, livrets, prospectus, journaux, lettres d'information ; serre-livres ; signets ; sous-main ; timbres [cachets] ; tampons pour sceaux ; tampons encreurs ; pochettes pour documents ; chemises pour documents ; pochettes pour passeports ; intercalaires ; livres de coloriage ; encres ; cartes ; magazines ; bons imprimés ; chèques-cadeaux ; cartes de fidélité en papier ; faire-part [papeterie] ; guirlandes en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fourrures [peaux d'animaux] ; malles et valises ; parapluies et parasols ; fourreaux de parapluies ; ombrelles ; cannes ; fouets ; sellerie ; bandoulières en cuir ; cordons en cuir ; sangles de cuir ; lanières de cuir ; bourses ; porte-monnaie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; étiquettes à bagages [maroquinerie] ; étuis pour clés [maroquinerie] ; porte-cartes [portefeuilles] ; portefeuilles ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à roulettes ; serviettes d'écoliers ; cartables ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sacs kangourou [porte-bébés] ; écharpes pour porter les bébés ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes [maroquinerie] ; mallettes pour document ; porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ; couvertures pour animaux ; dispositifs pour le transport d'animaux [sacs] ; colliers pour animaux ; laisses ; habits pour animaux ;

Meubles ; glaces [miroirs] ; cadres [encadrements] ; caisses non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers ; récipients d'emballage en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses pour vêtements [rangement] ; housses à vêtements [penderie] ; lutrins ; mobiles [objets pour la décoration] ; niches pour animaux d'intérieur ; osier ; ivoire ; écaille ; ambre ; nacre ; écume de mer ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; rideaux de perles pour la décoration ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; plateaux de tables ; boutons [poignées] non métalliques ; pupitres ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; tableaux d'affichage ; tables de toilette [mobilier] ; vannerie ; rayons de meubles ; cloisons autoportantes [meubles] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; commodes ; miroirs ; miroirs pour poudriers ; miroirs équipés de lampes électriques ; couffins ; couchettes transportables pour animaux de compagnie ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de toilette ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres [récipients] ; récipients calorifuges pour boissons ; récipients calorifuges pour les aliments ; récipients à boire ; bâtonnets pour cocktails ; baguettes [instruments de cuisine] ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; boîtes en porcelaine ; boîtes en faïence ; boîtes à biscuits ; boules à thé ; brûle-parfums ; brûleurs d'huiles essentielles ; brûle-encens [domestiques] ; supports pour bâtons d'encens ; cabarets [plateaux à servir] ; carrousels [articles de cuisine] ; chandeliers ; bougeoirs ; porte-bougies ; chausse-pieds ; chinoiseries [porcelaines] ; cloches à fromage ; poubelles ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; cuvettes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de savon ; distributeurs de mouchoirs en papier ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; étuis pour peignes ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; glacières portatives non électriques ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; porte-savon ; poudriers ; sacs isothermes ; services [vaisselle] ; services à thé ; services à café ; théières ; filtres à thé ; cafetières non électriques ; filtres à café autres qu'en papier en tant que parties de cafetières non électriques ; tire-bottes ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; nécessaires de toilette ; houppes à poudrer ; pinceaux de maquillage ; pochoirs de maquillage ; vaisselle ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; vaporisateurs à parfum ; vases ; mélangeurs manuels [shakers] ; beurriers ; bocaux ; bonbonnières ; bouchons de verre ; carafes ; cristaux [verrerie] ; opalines ; infuseurs [filtres à thé] non en métaux précieux ; infuseurs [filtres à thé] en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; porte-cartes de menus ; ronds de serviettes ; chiffons à nettoyer les lunettes ;

Tissus ; matières textiles ; couvertures de lit ; portières [rideaux] ; couvertures de voyage ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; enveloppes de matelas ; étiquettes en tissu ; revêtements de meubles en matières textiles ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; serviettes démaquillantes en matières textiles ; disques démaquillants en matières textiles ; velours ; toiles cirées [nappes] ; sacs de couchage ; draps pour sacs de couchage ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; couettes ; couvre-pieds ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; vitrages [rideaux] ; bannières ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; articles textiles non tissés ; tricots [tissus] ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; serviettes de plage ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; couvertures pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; bonnets de bain ; bonnets de douche ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; écharpes ; foulards ; bandanas [foulards] ; pantoufles ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; gants [habillement] ; mitaines ; cols ; faux-cols ; cols amovibles ; costumes de mascarade ; couvre-oreilles [habillement] ; guêtres ; layettes ; bavoirs non en papier ; bavettes non en papier ; maillots de bain ; manchettes [habillement] ; plastrons de chemises ; sous-vêtements ; lingerie ; vêtements de nuit ; chaussettes ; jambières ; tabliers [vêtements] ; tricots [vêtements] ; guimpes [vêtements] ; cravates ; lavallières ; noeuds papillon ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; masques pour dormir ; casquettes ; visières [chapellerie] ; chemises ; chemisiers ; blouses ; fourrures [vêtements] ; vêtements de sport ; blousons ; imperméables ; trench-coats ; manteaux ; pardessus ; parkas ; vestes ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; bas ; collants ; étoles [fourrures] ; chapeaux ; bandeaux pour la tête [habillement] ; turbans ; pantalons ; robes ; jupes ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; revêtements muraux ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis de yoga ; tapis de jeu ; tapis puzzle [revêtements de sol] ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; descentes de bain [tapis] ; frises [bordures murales non en matières textiles] ; frises en papier peint ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; jeux électroniques portatifs ; appareils de jeux vidéo ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; articles et équipement de sport ; articles de gymnastique et de sport ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; cartes de tarot ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à roulettes ; housses conçues pour articles de sport ; étuis conçus pour les articles de sport ; sacs spécialement conçus pour le matériel sportif ; planches pour la pratique de sports nautiques ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; tirelires [jouets] ; cerfs-volants ; balançoires ; mobiles [jouets] ; confettis ; animaux rembourrés en tant que jouets ; boîtes à musique [jouets] ; baguettes et solutions pour faire des bulles ; puzzles ; cordes à sauter ; jouets musicaux ; peluches [jouets] ; doudous [peluches] ; marionnettes ; yoyos ; déguisements d'enfant pour jouer ; masques de déguisement ; globes de neige [jouets] ; matriochkas ; poupées kokeshi ; poupées mascottes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons, boîtes-cadeaux] ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail ou en gros, par tous moyens, de produits de cosmétiques, de parfumerie, de maquillage, de beauté, de coiffure, d'hygiène, de toilette, de diététique, de décoration intérieure, de meubles, de tapis, de revêtements muraux et de sols, de mercerie, de peintures, de bougies, de vaisselle, de récipients et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de tissus et matières textiles, de linge de maison, de linge de bain, de lunetterie, d'appareils d'éclairage, d'appareils électroménagers, de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie, de papeterie, de l'imprimerie, de maroquinerie, de jeux, de jouets, de produits alimentaires, d'articles de sport, de véhicules, de voyages, de photographie, d'appareils cinématographiques, de livres, de revues [périodiques], de musique, d'audiovisuel, de télécommunication et d'informatique ; services de vente au détail concernant les publications électroniques téléchargeables ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation de défilés de mode à des fins commerciales ; organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à des fins publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services de publicité et de promotion des ventes ; services de conseils en matière de promotion des ventes ; services de promotion des ventes pour le compte de tiers ; production de films publicitaires ; démonstration de produits et de services par voie électronique, également applicable aux services de téléachat et de vente par correspondance ; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons, d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de contenus audiovisuels et multimédias ; services d'abonnement à des services sur Internet ; services de diffusion de matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; traitement administratif de commandes d'achats ; courrier publicitaire ; études de marché ; recherches de marché ; services d'affichage ; consultation en matière de services de publicité et de promotion ; services d'agences d'import-export ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services de revues de presse ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; enseignement ; information en matière de livres ; services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne ; projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; montage de films cinématographiques ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; production d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; édition en ligne de livres et de périodiques ; édition de lettres d´information ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; coaching [formation] ; formation pratique [démonstration] ;

Évaluations techniques concernant la conception [travaux d'ingénieurs] ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration [conception] de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme [esthétique industrielle] ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; conseils en conception de sites web ; création et entretien de sites web pour des tiers ; dessin industriel ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; essai de textiles ; recherches en cosmétologie ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile ; administration juridique de licences ; services de concession de licences ; services d'octroi de licences ; gestion de droits d'auteur [service juridique] ; conseils en propriété intellectuelle ; services de surveillance de droits de propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique.